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Organigramme | Cour de cassation

2015-6-29 · Panoramas annuels de jurisprudence; Memento du contrôle de conventionalité au regard de la Convention de sauvegarde des droits de l''homme et des libertés fondamentales; Les cassations disciplinaires devant les chambres civiles (2010 - 2019) De la statistique des cassations à la statistique des griefs "La confiscation des avoirs criminels.

Organigramme du MFFP | Gouvernement du Québec

Direction générale de la coordination de la gestion des forêts. Johanne Gauthier. Direction générale de la production de semences et de plants forestiers. Sébastien Lefebvre. Direction générale du Secteur nord-est. Frédéric Perron. Direction générale du Secteur nord-ouest. Anick Lavoie. Direction générale du …

Organigramme des services départementaux

2020-10-5 · Direction de la culture et du patrimoine (DCP) ... ORGANIGRAMME GÉNÉRAL Bertrand Bellanger ... Animation territoriale, délégation des aides à la pierre, avis sur programmes locaux de l''habitat et documents d''urbanisme Urbanisation durable et renouvellement urbain,

Organigramme de la DRIEA

2020-12-17 · chef du département DETT Pierre-Baptiste DELPUECH chef du département Service de la gestion patrimoniale du réseau (SGPR) Frédéric ROCHER-LACOSTE ... * Voir organigramme détaillé Organigramme de la DRIEA Raphaël HACQUIN directeur régional et interdépartemental adjoint, directeur de l''unité départementale de Paris

ORGANIGRAMME

2020-11-9 · ORGANIGRAMME DE LA DIRECTION lecotentin NOVEMBRE 2020 DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Laurent ... Cœur du Cotentin (PPCC) Linde HENKER PÔLE DE PROXIMITÉ ... Jean-Pierre THOMAS Direction Habitat, Logement et Gens du …

Organigramme

Organigramme. La structure organisationnelle. Le Bureau des enquêtes indépendantes est sous la direction de M e Pierre Goulet. Il est soutenu dans la réalisation de son mandat par un directeur adjoint, une unité d''enquête composée de 1 coordonnateur, de 5 superviseurs-enquêteurs et de 35 enquêteurs, ainsi que d''une équipe ...

Organigramme & Instances

2021-5-5 · Organigramme & Instances. L''UTT est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de plein exercice, dirigé par un Directeur, lui-même nommé par le Ministre de l''Enseignement Supérieur et de la Recherche. Elle comprend les organes de gouvernance centraux d''une université (CA, CS et CE).

Organigramme de l''Administration > Commission ...

Direction d''Administration des Affaires budgétaires et patrimoniales. Directeur d''administration: Olivier Kiesecoms. Service du Budget, de la Comptabilité et de la Trésorerie. Conseiller chef de service : Daniel MELARD. Service du Patrimoine, de l''Infrastructure, de la gestion des bâtiments et de l''économat.

ORGANIGRAMME MUTUALISE DES SERVICES DE LA …

2020-9-7 · organigramme mutualise des services de la communaute d''agglomeration du bassin de brive - de la ville de brive et du ccas maire de brive president de la cabb frédéric soulier directeur general des services françois hitier conservatoire eric sobczyk direction generale adjointe amenagement, developpement durable et services techniques olivier ...

Organigramme

Pierre Pascal Directeur honoraire aux ministères de la Santé et du Travail. Inspecteur général honoraire des affaires sociales Président d''honneur . Jean-Pierre Rousselot Inspecteur général honoraire des Charbonnages de France Président d''honneur …

Organigramme Pédagogique | L''établissement | LLFP

Directeur du primaire M. Pierre-Emmanuel GIROD [email protected] Adjointe au directeur pour la maternelle Mme Dania KHABBAZI [email protected] Chargée de vie scolaire PS/MS/GS Mme Dina TABBARA [email protected] Conseiller pédagogique à l''élémentaire M. Ludovic ROMANO [email protected] Chargée de vie scolaire CP à CM2

Gouvernance et conseil d''administration du Groupe | …

2021-7-28 · Instances de contrôle actionnarial. Fondation Pierre Fabre. La Fondation Pierre Fabre est l''actionnaire de référence du Groupe. Se consacrant en priorité à la réalisation de sa mission d''intérêt général, elle délègue à sa filiale Pierre Fabre Participations la supervision de la gestion du Groupe.

Organigramme des services

2019-3-7 · Organigramme des services du conseil départemental du Haut-Rhin Organigramme des services du conseil départemental du Haut-Rhin référent Commissions 1 participe re 2e 3e 4e 5e 6e 7e 8e 9e 10e 11e 12e Direction des Finances Direction Europe, Attractivité et Aménagement Direction des Routes Direction de la Solidarité Direction de l''Immobililer

Organigramme des services départementaux

2020-11-27 · Direction de la culture et du patrimoine (DCP) ... ORGANIGRAMME GÉNÉRAL Bertrand Bellanger ... Animation territoriale, délégation des aides à la pierre, avis sur programmes locaux de l''habitat et documents d''urbanisme Urbanisation durable et renouvellement urbain,

Organigramme

2020-12-9 · Organigramme 1 septembre 2020. page 1 La DRDJSCS Grand Est ... la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Haut-Rhin [DDCSPP 68] Cité administrative Fleischhauer Bâtiment C 68026 - COLMAR Cedex ... Cheffe de service Marie-Pierre GALLANI-Protection de l''enfance - …

Ville de Saint Pierre

2021-7-27 · Ile de La Réunion. Ville de Saint Pierre - Organigramme Retrouvez ci-dessous l''organigramme de la mairie, cliquez sur l''image pour l''agrandir : Cliquez ici pour voir l''organigramme en version PDF Cliquez ici pour voir le document ''Top 10 Remunerations''

Organigramme au 21 juin 2021.

2021-6-18 · Pierre Lamarche. Chargé de mandat spécial PL 18. Service du développement des stratégies d affaires. Katherine Fréchette. Direction de la mise en œuvre de la transformation. Christian Boisvert. Centre d enregistrement et de traitement de l information. Stéphane Brodeur. Direction de l innovation et de la planification. Sylvio Rancourt ...

Organigramme général

2021-7-5 · Organigramme général Réseau de transport de la Capitale 2021-06-23 Bureau de l''ombudsman Daniel Maranda Pierre St-Michel Jean Rochette Approvisionnements Évaluation ExpoCité Gestion des équipements motorisés Gestion des immeubles Alain Tardif Stephan Bugay Alain Perron Patrick Bastien Marie-Pierre Raymond Arr. de Beauport Stephan Bugay ...

Trombinoscope des services du siège SNSM

2020-5-15 · NB : ce document n''est pas un organigramme –Les fonctions sont indicatives Marc SAUVAGNAC Directeur Généralde la SNSM [email protected] 01 56 02 63 74 PRÉSIDENCE & DIRECTION GÉNÉRALE 2/2 Sophie LORET Chargée de mission auprès du délégué à la vie associative [email protected] 01 5602 63 80 Christophe CHAUBEAU

L''ORGANIGRAMME DU DÉPARTEMENT

2017-3-20 · L''ORGANIGRAMME DU DÉPARTEMENT Mission Agenda 21 Responsable : J. CHABAUD 05 56 99 67 64 Direction de la Qualité de Gestion 05 56 99 65 11 CABINET DU PRÉSIDENT Directeur : E. GONZALEZ - Tél : 05 56 99 33 02 Chef de Cabinet : H. SILVESTRE DE FERRON - 05 56 99 35 14 DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CHARGÉE DE LA SOLIDARITÉ P. GOULFIER - 05 56 ...

ORGANIGRAMME DU MINISTERE DE L''ÉONOMIE, DES …

2020-9-14 · ORGANIGRAMME DU MINISTERE DE L''ÉONOMIE, DES FINANES ET DE LA RELANE AU 3 septembre 2020 ... Médiat de coordination 7 Pierre PELOUZET Laure BÉDIER Direction des affaires juridiques Christophe POURREAU Direction de la législation fiscale 4 ... des Finan es et de la Relan e et du Ministre de la Justice.

ORGANIGRAMME DES SERVICES COMMUNAUTAIRES

2020-7-30 · Chef de Cabinet Christophe TURPIN Direction Communication Jean-Christophe BLANC-AUBERT Relations Presse Céline POIZAT Pôle administratif et financier Géraud CHALVIGNAC (toutes directions sauf Voirie et mobilité) Services partagés avec la Ville du Havre Services communs avec une ou plusieurs communes Version Juillet 2020 ORGANIGRAMME DES ...

ORGANIGRAMME DES SERVICES CENTRAUX

2021-7-27 · ORGANIGRAMME DES SERVICES CENTRAUX 27 juillet 2021 Direction de la législation fiscale ... Marie-Pierre Diéval Mission de contrôle de gestion des systèmes d''information Département de la gouvernance et du support des systèmes d''informationChargé de mission GAFI Dominique Douillet Agnès Teyssier d''Orfeuil Guillaume Decroix DIE-2A

Organigramme | Stade Rochelais

2  · Organigramme Découvrez l''organigramme du Club . Président de la SAS. Vincent MERLING. Président de l''Association. Jean-Paul HARDOUINEAU. Directeur Général. Pierre VENAYRE. Responsables de pôles Rugby Professionnel. Responsable - Jono GIBBES. Formation Rugby. Responsable Administratif - Pascal CECILLE.

ORGANIGRAMME DES SERVICES

2019-10-31 · ORGANIGRAMME DES SERVICES Patrick OLLIER, Président de la Métropole du Grand Paris Cabinet du Président de la Métropole Matthieu BEIGBEDER, Directeur Assistanat Présidence - Direction générale Direction de la Communication et des Relations Presse Maria BREIDY, Directrice Conseil de développement (CODEV) Paul MOURIER,

ORGANIGRAMME GÉNÉRAL AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ

2015-2-9 · ORGANIGRAMME Direction de la Communication - AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ Dernière modification : 2 octobre 2014 Yvon BERLAND Président d''Aix-Marseille Université Nathalie GIORGI Justine RAVEL Secrétariat Patrice VANELLE Vice-président chargé de la communication José SAMPOL Conseiller du Président Delphine BUCQUET Directrice de la ...

Organigramme

Organigramme du Comité Directeur de Loire-Atlantique Issu de l''Assemblée Générale du 27 février 2021 : Président Pierre Billaudel : Vice Président Richard Lallemant : Secrétaire Générale ... Comité Départemental de la Randonnée Pédestre de Loire-Atlantique Tél.

ORGANIGRAMME

2021-7-21 · GRANDE FONCTION DE LA SURVEILLANCE DU TERRITOIRE GRANDE FONCTION DE LA SURVEILLANCE DU TERRITOIRE DGA Patrick Bélanger DIRECTION DES MESURES D''URGENCE Insp.-chef Patrick Marchand DIRECTION DE LA SÉCURITÉ DES RÉSEAUX DE TRANSPORT Insp.-chef Luc Belzile DISTRICT EST Insp. Alain Bernier DISTRICT NORD Insp.-chef …

Organigramme organisationnel

2020-11-10 · St-Pierre Directrice des ressources humaines, des communications et des affaires ... Comité du développement de la mission universitaire Table des chefs Organigramme organisationnel Bureau de soutien à l''action intersectorielle, aux relations avec la

Organigramme de la direction du CHU de Bordeaux

Organigramme de la direction du CHU de Bordeaux Pôle affaires médicales, recherche et innovation ... de la santé et de la précarité Jean-Pierre Leroy ... Céline Etchetto Direction de la communication et de la culture Julie Raude Direction du mécénat Frédérique Albertoni . Created Date: 1/6/2020 2:02:06 PM ...

Organigramme -Août 2020

2020-8-20 · de la fiscalité routière (SNDFR) Pierre PREZIOSI énergie, environnement et lois de finances Laurent PERRIN ... du recrutement et de la formation professionnelle (DNRFP) Christophe LAINE ... Organigramme -Août 2020- Direction Générale des Douanes et droits indirect Author: DGDDI

Organigramme du MSSS | Gouvernement du Québec

Direction générale de la planification, de la prévention et de la protection en santé publique (DGPPPSP) Marie-Ève Bédard, Sous-ministre adjointe. Direction exécutive du bureau des sous-ministres adjoints. Isabelle Bêty. Direction générale adjointe de la protection de la santé publique. Hugo Fournier.